Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 17 juillet 1989 FIXANT LA COMPOSITION DU CONSEIL SCIENTIFIQUE DE L'INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT EN COOPERATION (ORSTOM) ET LES MODALITES DE DESIGNATION DE SES MEMBRES ET DE SON PRESIDENT)
Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 17 juillet 1989 FIXANT LA COMPOSITION DU CONSEIL SCIENTIFIQUE DE L'INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT EN COOPERATION (ORSTOM) ET LES MODALITES DE DESIGNATION DE SES MEMBRES ET DE SON PRESIDENT)
Le directeur général fixe la date des élections et nomme un délégué aux élections au conseil scientifique chargé de l'organisation du scrutin.