Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 3 juillet 1989 PORTANT ORGANISATION DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES)
Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 3 juillet 1989 PORTANT ORGANISATION DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES)
Les attributions des bureaux de la direction centrale ainsi que les attributions et l'organisation des organismes extérieurs relevant du service des essences des armées sont fixées par instruction.