Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 3 juillet 1989 PORTANT ATTRIBUTIONS ET ORGANISATION DE LA COMMISSION MIXTE ARMEES-COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE DE SURETE NUCLEAIRE)
Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 3 juillet 1989 PORTANT ATTRIBUTIONS ET ORGANISATION DE LA COMMISSION MIXTE ARMEES-COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE DE SURETE NUCLEAIRE)
Les états-majors :
-définissent les agressions à prendre en compte qui pourraient résulter d'actes de malveillance commis lors de circonstances normales ;
-définissent les scénarios d'emplois, en particulier ceux correspondant aux circonstances exceptionnelles ou particulières et, dans ce cas, les actions hostiles à prendre en compte.