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Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 9 juin 1989 relatif à l'organisation de la direction générale de l'Institut national de la statistique et des études économiques)

Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 9 juin 1989 relatif à l'organisation de la direction générale de l'Institut national de la statistique et des études économiques)

L'arrêté du 24 février 1978 portant organisation des services centraux de la direction générale de l'INSEE est abrogé.