Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 26 avril 1989 MODIFIANT L'ARRETE DU 20-12-1984 PORTANT ORGANISATION DE L'ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE)
Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 26 avril 1989 MODIFIANT L'ARRETE DU 20-12-1984 PORTANT ORGANISATION DE L'ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE)
Les sous-directions de la direction de la recherche et des études doctorales prévues à l'article 7 de l'arrêté du 26 avril 1989 susvisé, sont organisées comme suit :
A. -La sous-direction des moyens de la recherche comprend :
Le bureau des contrats pluriannuels ;
Le bureau des équipements de la recherche et de la gestion des centres de calculs et réseaux ;
Le bureau des études et de la gestion financière.
B. - La sous-direction des études doctorales comprend, outre l'observatoire des thèses :
Le bureau de la formation à l'enseignement supérieur et des écoles normales supérieures ;
Le bureau des diplômes d'études approfondies, des thèses et des habilitations.