Article 5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 26 avril 1989 MODIFIANT L'ARRETE DU 20-12-1984 PORTANT ORGANISATION DE L'ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE)
Article 5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 26 avril 1989 MODIFIANT L'ARRETE DU 20-12-1984 PORTANT ORGANISATION DE L'ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE)
Les sous-directions de la direction de la programmation et du développement universitaire prévues à l'article 3 de l'arrêté susvisé du 26 avril 1989 sont organisées comme suit :
A. - La sous-direction des constructions et de l'aménagement des campus comprend, outre la mission d'aménagement des sites universitaires :
- le bureau des constructions ;
- le bureau de la programmation immobilière.
B. -La sous-direction de la programmation et des contrats comprend :
Le bureau des études prévisionnelles et de la programmation ;
Le bureau du fonds d'innovation et de modernisation ;
Le bureau des contrats d'établissement ;
Le bureau des méthodes et de l'analyse des moyens.
C. -La sous-direction des établissements comprend :
Le bureau des affaires juridiques et statutaires ;
Le bureau de la gestion financière et comptable ;
Le bureau des réglementations financières.
D. -La sous-direction des bibliothèques comprend :
Le bureau de la coordination documentaire ;
Le bureau de la modernisation des bibliothèques ;
Le bureau de la formation, de l'édition et des systèmes d'information.