Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 26 avril 1989 MODIFIANT L'ARRETE DU 20-12-1984 PORTANT ORGANISATION DE L'ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE)
Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 26 avril 1989 MODIFIANT L'ARRETE DU 20-12-1984 PORTANT ORGANISATION DE L'ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE)
Les sous-directions de la direction des enseignements supérieurs prévues à l'article 1er de l'arrêté du 26 avril 1989 susvisé sont organisées comme suit :
A. - La sous-direction des enseignements universitaires comprend :
Le bureau du premier cycle et des classes préparatoires aux grandes écoles ;
Le bureau du second cycle et des diplômes d'études supérieures spécialisées ;
Le bureau des formations de santé ;
B. - La sous-direction des enseignements technologiques comprend :
Le bureau des écoles d'ingénieurs et des formations technologiques longues ;
Le bureau des instituts universitaires de technologie et des formations technologiques courtes ;
Le bureau des examens et concours.
C. - La sous-direction de la vie étudiante et de la formation permanente comprend :
Le bureau des bourses et de l'action sociale ;
Le bureau de l'information, de l'accueil, de l'orientation et de l'insertion professionnelle ;
Le bureau de la formation permanente.
D. - La sous-direction de la formation initiale des maîtres comprend :
- le bureau de l'organisation générale et de la réglementation ;
- le bureau des contenus d'enseignement et des certifications.