Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 6 avril 1989 PORTANT CREATION D'UNE INTERCOMMISSION DANS LE DOMAINE DE LA RECHERCHE SUR LE HANDICAP A L'INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE)
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 6 avril 1989 PORTANT CREATION D'UNE INTERCOMMISSION DANS LE DOMAINE DE LA RECHERCHE SUR LE HANDICAP A L'INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE)
Il est créé à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale une intercommission dans le domaine du handicap.