Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 29 août 1986 portant organisation de l'administration centrale du secrétariat d'État chargé de la jeunesse et des sports)
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 29 août 1986 portant organisation de l'administration centrale du secrétariat d'État chargé de la jeunesse et des sports)
L'organisation des directions définies par le décret du 21 juillet 1986 susvisé est déterminée par les articles ci-après :
A. - La direction des sports comprend :
Un bureau des affaires communes placé auprès du directeur et :
a) Un département de la réglementation et des formations ;
b) Un département de la vie fédérale ;
c) Un département de la vie de l'athlète ;
d) Un département de la promotion du sport et des relations internationales.
B. - La direction de la jeunesse et de la vie associative comprend :
Un bureau des affaires communes placé auprès du directeur et :
a) Un département de la vie associative ;
b) Un département de la réglementation et des formations ;
c) Un département des activités interministérielles ;
d) Un département des relations extérieures.
C. - La direction de l'administration et des services déconcentrés comprend :
La sous-direction des affaires générales constituée par :
a) Le bureau des ressources humaines et des moyens logistiques de l'administration centrale ;
b) Le bureau des affaires juridiques et du contentieux ;
c) Le bureau du budget et de la comptabilité ;
d) Le bureau de l'informatique.
La sous-direction des établissements et services déconcentrés constituée par :
a) Le bureau des personnels des établissements et services déconcentrés ;
b) Le bureau du recrutement et de la formation ;
c) Le bureau de la logistique des établissements et services déconcentrés ;
d) Le bureau de liaison des actions ministérielles ;
e) Le bureau de gestion des investissements.
En outre, sont directement placés auprès du directeur de l'administration et des services déconcentrés :