Article ANNEXE AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 février 1987 relatif au conseil scientifique et technique du centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forets)
Article ANNEXE AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 février 1987 relatif au conseil scientifique et technique du centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forets)
GROUPE DES ÉLECTEURS
AU CONSEIL SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE
Agents de l'établissement
Contractuels de hors catégorie, de catégorie exceptionnelle, directeurs de recherche, chargés de recherche, ingénieurs de recherche, ingénieurs d'études.
Chargés d'administration de la recherche, attachés d'administration de la recherche, assistants ingénieurs.
Agents mis à disposition de l'établissement
Fonctionnaires et agents non titulaires de l'établissement de catégorie A.