Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 91-815 du 21 août 1991 modifiant le décret no 90-1172 du 21 décembre 1990 authentifiant les résultats du recensement général de la population de mars-avril 1990)
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 91-815 du 21 août 1991 modifiant le décret no 90-1172 du 21 décembre 1990 authentifiant les résultats du recensement général de la population de mars-avril 1990)
Les chiffres de la population des régions, départements, arrondissements, cantons et communes fixés par le décret du 21 décembre 1990 susvisé (tableaux I-A, I-B, 2 et 3) sont modifiés conformément aux tableaux annexés au présent décret.