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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret no 90-439 du 25 mai 1990 modifiant le décret no 85-715 du 10 juillet 1985 relatif à l'Observatoire de Paris)
Données brutes
Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret no 90-439 du 25 mai 1990 modifiant le décret no 85-715 du 10 juillet 1985 relatif à l'Observatoire de Paris)
a modifié les dispositions suivantes
Décret n°85-715 du 10 juillet 1985 - art. 4 bis (V)