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Article 23 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 90-99 du 25 janvier 1990 portant organisation du palais de la Découverte)

Article 23 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 90-99 du 25 janvier 1990 portant organisation du palais de la Découverte)


Le décret n° 72-367 du 28 avril 1972 attribuant la personnalité civile et l'autonomie financière au palais de la Découverte et relatif à son opération administrative et financière est abrogé.