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Article R342-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de l'éducation)

Article R342-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de l'éducation)


L'organisation des examens et concours et les programmes d'enseignement sont déterminés par arrêté du ministre chargé de la mer pris, le cas échéant, avec le ministre chargé de l'éducation.