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Article D332-11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
24/05/2006
(Code de l'éducation)
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Article D332-11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
24/05/2006
(Code de l'éducation)
Dans les zones d'éducation prioritaire, les formations mentionnées à l'article D. 332-10 se conjuguent avec les dispositions existantes.