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Article D337-110 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
24/05/2006
(Code de l'éducation)
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Article D337-110 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
24/05/2006
(Code de l'éducation)
Les dispenses accordées au titre des articles D. 337-108 et D. 337-109 peuvent porter sur la totalité des épreuves ou unités du diplôme.