Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 22 juin 1998 modifiant l'arrêté du 17 juin 1986 modifié relatif à la composition et au rôle du comité consultatif de l'enseignement sportif de la plongée subaquatique)
Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 22 juin 1998 modifiant l'arrêté du 17 juin 1986 modifié relatif à la composition et au rôle du comité consultatif de l'enseignement sportif de la plongée subaquatique)
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.