Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°78-301 du 8 mars 1978 INSTITUT NATIONAL DU SPORT ET DE L'EDUCATION PHYSIQUE)
Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°78-301 du 8 mars 1978 INSTITUT NATIONAL DU SPORT ET DE L'EDUCATION PHYSIQUE)
L'emploi de secrétaire général comporte quatre échelons. La durée du temps passé à chaque échelon pour accéder à l'échelon supérieur est fixée ainsi qu'il suit :
Du 1er échelon au 2e échelon : deux ans ;
Du 2e échelon au 3 échelon : deux ans et six mois ;
Du 3e échelon au 4e échelon : trois ans.
Les emplois de chef de département comportent huit échelons. La durée du temps passé à chaque échelon pour accéder à l'échelon supérieur est fixée à deux ans.