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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret no 98-1050 du 16 novembre 1998 modifiant le décret no 91-260 du 7 mars 1991 relatif à l'organisation et aux conditions de préparation et de délivrance du brevet d'Etat d'éducateur sportif)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret no 98-1050 du 16 novembre 1998 modifiant le décret no 91-260 du 7 mars 1991 relatif à l'organisation et aux conditions de préparation et de délivrance du brevet d'Etat d'éducateur sportif)

a modifié les dispositions suivantes