Article 20 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°76-1330 du 31 décembre 1976 RELATIF A L'ORGANISATION ET AU FONCTIONNEMENT DE L'INSTITUT DU SPORT ET DE L'EDUCATION PHYSIQUE)
Article 20 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°76-1330 du 31 décembre 1976 RELATIF A L'ORGANISATION ET AU FONCTIONNEMENT DE L'INSTITUT DU SPORT ET DE L'EDUCATION PHYSIQUE)
Sont abrogés le décret n° 73-359 du 28 mars 1973 relatif à l'école normale supérieure d'éducation physique et sportive et toutes autres dispositions contraires au présent décret.