Article 16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°76-1330 du 31 décembre 1976 RELATIF A L'ORGANISATION ET AU FONCTIONNEMENT DE L'INSTITUT DU SPORT ET DE L'EDUCATION PHYSIQUE)
Article 16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°76-1330 du 31 décembre 1976 RELATIF A L'ORGANISATION ET AU FONCTIONNEMENT DE L'INSTITUT DU SPORT ET DE L'EDUCATION PHYSIQUE)
Les dépenses de L'I.N.S.E.P comprennent notamment les frais de personnels propres à t'établissement, de fonctionnement, d'équipement et d'entretien, d'hébergement les versements faits aux organismes publics ou privés en exécution des conventions d'enseignement ou de recherche.