Article 14 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 70-1269 du 23 décembre 1970 relatif à l'organisation des activités physiques, sportives et de plein air dans l'enseignement supérieur)
Article 14 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 70-1269 du 23 décembre 1970 relatif à l'organisation des activités physiques, sportives et de plein air dans l'enseignement supérieur)
Des arrêtés fixeront les conditions d'application du présent décret aux services universitaires et interuniversitaires des activités physiques sportives et de plein air implantés dans les départements d'outre-mer et dans l'académie de Paris.