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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 70-1269 du 23 décembre 1970 relatif à l'organisation des activités physiques, sportives et de plein air dans l'enseignement supérieur)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 70-1269 du 23 décembre 1970 relatif à l'organisation des activités physiques, sportives et de plein air dans l'enseignement supérieur)


L'organisation et les missions du service universitaire des activités physiques, sportives et de plein air sont fixées par les statuts de l'université, dans le respect des dispositions du présent décret.