Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°89-685 du 21 septembre 1989 RELATIF A L'ENSEIGNEMENT CONTRE REMUNERATION ET A LA SECURITE DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES)
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°89-685 du 21 septembre 1989 RELATIF A L'ENSEIGNEMENT CONTRE REMUNERATION ET A LA SECURITE DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES)
Un arrêté du ministre chargé des sports fixe, pour chaque discipline sportive ou groupe de disciplines sportives offrant plusieurs éléments techniques communs et pour chaque type de fonction, la liste des diplômes délivrés conformément aux dispositions de l'article 43 de la loi du 16 juillet 1984.