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Article D440 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de procédure pénale)

Article D440 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de procédure pénale)


Des activités socio-culturelles sont organisées dans chaque établissement pénitentiaire.

Elles ont notamment pour objet de développer, en fonction des possibilités locales, les moyens d'expression, les connaissances et les capacités physiques et intellectuelles des détenus.

L'emploi du temps hebdomadaire doit permettre à tout détenu qui le souhaite de participer aux activités socio-culturelles et sportives organisées à l'établissement.