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Article D283-1-2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de procédure pénale)

Article D283-1-2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de procédure pénale)


La mise à l'isolement ne constitue pas une mesure disciplinaire.

Le détenu placé à l'isolement est seul en cellule.

Il conserve ses droits à l'information, aux visites, à la correspondance, à l'exercice du culte.

Il ne peut participer aux promenades et activités collectives auxquelles peuvent prétendre les détenus soumis au régime de détention ordinaire sauf s'il y a été autorisé pour une activité spécifique par le chef d'établissement.

Il bénéficie de la promenade quotidienne prévue à l'article D. 359 du code de procédure pénale.

Toutefois, le chef d'établissement organise, dans toute la mesure du possible et en fonction de la personnalité du détenu, des activités communes aux détenus placés à l'isolement.