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Article D87 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de procédure pénale)

Article D87 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de procédure pénale)

Si la nature des travaux à exécuter l'exige, ou s'il n'a pas été possible de trouver des tâches susceptibles d'être effectuées individuellement en cellule les détenus peuvent travailler en commun.