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Article A57-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de procédure pénale)

Article A57-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de procédure pénale)


La liste des établissements spécialisés pour mineurs ou des quartiers des mineurs des établissements pénitentiaires de Nouvelle-Calédonie est fixée comme suit :

Quartier des mineurs du Camp-Est (Nouméa).