Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 9 février 1998 relatif aux garanties d'encadrement, de technique et de sécurité dans les établissements d'activité physique et sportive qui dispensent un enseignement de la voile)
Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 9 février 1998 relatif aux garanties d'encadrement, de technique et de sécurité dans les établissements d'activité physique et sportive qui dispensent un enseignement de la voile)
Le présent arrêté entre en vigueur au 1er juillet 1998.
L'arrêté du 2 août 1985 relatif aux garanties de technique et de sécurité des centres et écoles de voile est abrogé à cette même date.