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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 janvier 1998 définissant les objectifs de formation et le programme de la classe de technologie industrielle pour techniciens supérieurs (ATS))

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 janvier 1998 définissant les objectifs de formation et le programme de la classe de technologie industrielle pour techniciens supérieurs (ATS))


Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 1997-1998.