Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 janvier 1998 définissant l'organisation générale des études et l'horaire de la classe préparatoire scientifique aux grandes écoles ATS, accessible aux titulaires de diplômes obtenus après deux années d'études supérieures)
Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 janvier 1998 définissant l'organisation générale des études et l'horaire de la classe préparatoire scientifique aux grandes écoles ATS, accessible aux titulaires de diplômes obtenus après deux années d'études supérieures)
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la rentrée de l'année scolaire 1997-1998.