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Article 58 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 31/12/1985 au 07/01/2006 (Décret n°85-1464 du 30 décembre 1985 RELATIF AUX STATUTS PARTICULIERS DES CORPS DE FONCTIONNAIRES DE L'INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION DE LA MER)

Données brutes

Article 58 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 31/12/1985 au 07/01/2006 (Décret n°85-1464 du 30 décembre 1985 RELATIF AUX STATUTS PARTICULIERS DES CORPS DE FONCTIONNAIRES DE L'INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION DE LA MER)

Les chefs de service sont classés au 1er échelon du grade de directeur de recherche de 1re classe conformément au tableau ci-après :


SITUATION D'ORIGINE :

Chefs de service :

4e échelon :

CORPS ET GRADE D'INTEGRATION :

Directeurs de recherche de 1re classe :

1er échelon :

ANCIENNETE DANS LE NOUVEL ECHELON :

Ancienneté acquise majorée de 2 ans


SITUATION D'ORIGINE :

Chefs de service :

3e échelon :

CORPS ET GRADE D'INTEGRATION :

Directeurs de recherche de 1re classe :

1er échelon :

ANCIENNETE DANS LE NOUVEL ECHELON :

Ancienneté acquise maintenue