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Article 39 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n°85-1464 du 30 décembre 1985 RELATIF AUX STATUTS PARTICULIERS DES CORPS DE FONCTIONNAIRES DE L'INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION DE LA MER)

Article 39 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n°85-1464 du 30 décembre 1985 RELATIF AUX STATUTS PARTICULIERS DES CORPS DE FONCTIONNAIRES DE L'INSTITUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L'EXPLOITATION DE LA MER)


Nonobstant les dispositions des articles 11, 13, 14, 17, 21, 23, 25, 26, 30, 34 et 36 du présent décret un fonctionnaire pourra néanmoins être promu au choix dans le corps considéré.