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Article 11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 85-720 du 10 juillet 1985 relatif au statut particulier des professeurs de sport)

Article 11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 85-720 du 10 juillet 1985 relatif au statut particulier des professeurs de sport)


Les dispositions du décret du 5 décembre 1951 modifié susvisé sont applicables aux professeurs de sport pour leur classement dans le corps des professeurs de sport.

Pour l'application de ces dispositions, le coefficient caractéristique 135 est attribué à ce corps.