Les contractuels de physique nucléaire de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules sont intégrés dans les corps créés à l'article 1er du présent décret dans les conditions suivantes :
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CATEGORIES |
CORPS ET GRADES D'INTEGRATION |
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Ingénieurs IlI et IV |
Ingénieurs principaux de physique nucléaire |
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Ingénieurs IV |
Ingénieurs principaux de physique nucléaire de 1re classe |
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Ingénieurs III |
Ingénieurs principaux de physique nucléaire de 2e classe |
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Ingénieurs I et II |
Ingénieurs de physique nucléaire |
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Ingénieurs II |
Ingénieurs de physique nucléaire de 1re classe |
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Ingénieurs I |
Ingénieurs de physique nucléaire de 2e classe |
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Techniciens principaux |
Techniciens principaux de physique nucléaire |
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Techniciens |
Techniciens de physique nucléaire |
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Techniciens supérieurs |
Techniciens de physique nucléaire de 1re classe |
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Techniciens |
Techniciens de physique nucléaire de 2e classe |
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Maîtrise |
Techniciens d'atelier |
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Chef d'atelier |
Techniciens d'atelier de 1re classe |
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Contremaître |
Techniciens d'atelier de 2e classe |
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Maître-ouvrier |
Techniciens d'atelier de 3e classe |
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Dessinateurs |
Techniciens d'études |
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Dessinateurs chefs de groupe |
Techniciens d'études de 1re classe |
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Dessinateurs projeteurs |
Techniciens d'études de 2e classe |
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Dessinateurs d'études |
Techniciens d'études de 3e classe |
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Préparateurs |
Préparateurs |
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Préparateur principal |
Préparateur de 1re classe |
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Préparateur |
Préparateur de 2e classe |
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Ouvriers prototypistes |
Prototypistes |
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Ouvriers |
Ouvriers professionnels |
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Ouvriers professionnels. |
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Les agents contractuels de physique nucléaire sont classés dans les corps énumérés ci-dessus au même échelon que celui ils ont atteint dans leur catégorie ou sous-catégorie.
Les anciennetés d'échelon acquises dans l'ancienne situation sont conservées dans la nouvelle dans la limite de l'ancienneté requise pour accéder à l'échelon supérieur du nouveau corps.
Les agents contractuels de physique nucléaire titularisés alors qu'ils ont atteint l'échelon le plus élevé de leur catégorie ou de leur sous-catégorie conservent l'ancienneté d'échelon dans les mêmes conditions et limites lorsque l'augmentation de traitement consécutive à leur nomination en qualité de titulaire est inférieure à celle résultant d'une élévation audit échelon.