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Article 18 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 98-695 du 30 juillet 1998 relatif au statut particulier des corps des chercheurs du Centre national d'études vétérinaires et alimentaires)

Article 18 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 98-695 du 30 juillet 1998 relatif au statut particulier des corps des chercheurs du Centre national d'études vétérinaires et alimentaires)


Les directeurs de recherches de classe normale et de classe exceptionnelle sont classés dans le corps des directeurs de recherche dans les conditions suivantes :

I = SITUATION Ancienne (échelon) : Classe exceptionnelle
II = SITUATION Nouvelle (échelon) : Classe exceptionnelle
III = ANCIENNETÉ conservée dans la limite de la durée de l'échelon


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: I : II : III :
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: 2e : 2e : Ancienneté acquise:
: 1e : 1e : Ancienneté acquise:
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I = SITUATION Ancienne (échelon) : Classe normale
II = SITUATION Nouvelle (échelon) : 1re classe
III = ANCIENNETÉ conservée dans la limite de la durée de l'échelon
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: I : II : III :
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: 3e : 3e : Ancienneté acquise:
: 2e : 2e : 3/5 Anc. acquise :
: 1e : 1e : 3/5 Anc. acquise :
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