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Article 16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°65-688 du 10 août 1965 RELATIF AU STATUT PARTICULIER DU CORPS DES INGENIEURS DES TRAVAUX RURAUX)

Article 16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°65-688 du 10 août 1965 RELATIF AU STATUT PARTICULIER DU CORPS DES INGENIEURS DES TRAVAUX RURAUX)


Le temps normalement passé dans chaque échelon du grade d'ingénieur des travaux ruraux pour accéder à l'échelon supérieur est fixé conformément au tableau ci-dessous (tableau non reproduit).