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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
07/10/1955
au
14/06/2015
(Décret n° 55-1323 du 4 octobre 1955 portant institution d'un ordre des Palmes académiques)
Données brutes
Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
07/10/1955
au
14/06/2015
(Décret n° 55-1323 du 4 octobre 1955 portant institution d'un ordre des Palmes académiques)
L'ordre des Palmes académiques comprend les trois grades suivants : commandeur, officier, chevalier.