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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 76-1167 du 3 décembre 1976 portant attribution d'une indemnité au personnel du Muséum national d'histoire naturelle assurant un service de nuit)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 76-1167 du 3 décembre 1976 portant attribution d'une indemnité au personnel du Muséum national d'histoire naturelle assurant un service de nuit)


Une indemnité pour service de nuit peut être attribuée aux personnels suivants :

- Muséum national d'histoire naturelle : 10 agents ;

- fonctionnaires assurant les fonctions de vigile universitaire et de chef de groupe des vigiles universitaires : 46 agents.