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Article 381 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code pénal (ancien))

Article 381 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code pénal (ancien))


Le vol simple ou sa tentative sera puni d'un emprisonnement de trois mois à trois ans [*durée*] et d'une amende de 1.000 F à 20.000 F [*taux résultant de la loi 77-1468 du 30 décembre 1977*] ou de l'une de ces deux peines seulement.