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Article 381 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code pénal (ancien))

Article 381 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code pénal (ancien))


Le vol simple ou sa tentative sera puni d'un emprisonnement de trois mois à trois ans et d'une amende de 1.000 F à 20.000 F ou de l'une de ces deux peines seulement.