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Article 333-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code pénal (ancien))

Article 333-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code pénal (ancien))


Tout attentat à la pudeur précédé ou accompagné de tortures ou d'actes de barbarie [*violences sexuelles*] sera puni de la réclusion criminelle à perpétuité [*sanction, durée*].