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Article 174 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de l'enseignement technique)

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Le titre d'expert-comptable stagiaire est réservé aux candidats à la profession d'expert-comptable qui, ayant subi avec succès les épreuves de l'examen préliminaire, sont admis par le conseil de l'ordre à effectuer le stage légalement prévu.