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Article 92 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de l'enseignement technique)

Article 92 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de l'enseignement technique)


Les cours professionnels peuvent être organisés par les chefs d'établissements industriels ou commerciaux, même à l'intérieur de leur établissement.

Ils peuvent également être organisés dans les établissements publics d'enseignement technique, notamment au cours des vacances, dans la journée, ou le soir.