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Article 33 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de l'enseignement technique)

Article 33 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code de l'enseignement technique)


Les écoles nationales d'ingénieurs arts et métiers sont les suivantes :

Ecole nationale d'ingénieurs arts et métiers de Châlons-sur-Marne ;

Ecole nationale d'ingénieurs arts et métiers d'Angers ;

Ecole nationale d'ingénieurs arts et métiers d'Aix-en-Provence ;

Ecole nationale d'ingénieurs arts et métiers de Lille ;

Ecole nationale d'ingénieurs arts et métiers de Cluny ;

Ecole nationale d'ingénieurs arts et métiers de Paris.

(Ecoles nationales d'ingénieurs arts et métiers créées postérieurement au code : Talence (D. 2 fév. 1959) ; Brest (D. 15 nov. 1961) ; Metz (A. 18 juill. 1962) ; Tarbes (D. 6 juill. 1964) ; Belfort et Saint-Etienne (D. 21 mai 1964)).