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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er octobre 1997 modifiant l'arrêté du 14 mars 1986 relatif à la liste des maladies donnant droit à l'octroi de congés de longue maladie)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er octobre 1997 modifiant l'arrêté du 14 mars 1986 relatif à la liste des maladies donnant droit à l'octroi de congés de longue maladie)

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 14 mars 1986

Art. 2