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Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 30 août 1996 relatif à la formation des inspecteurs-élèves de la direction générale des douanes et droits indirects)

Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 30 août 1996 relatif à la formation des inspecteurs-élèves de la direction générale des douanes et droits indirects)


Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée de 0 à 20 avant application du coefficient correspondant.

En cas d'absence non reconnue justifiée à une épreuve, l'intéressé, indépendamment des sanctions qu'il peut encourir, est considéré comme ayant obtenu la note 0.