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Article 20 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 77-33 du 4 janvier 1977 portant statut particulier du corps des professeurs de l'enseignement maritime.)

Article 20 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 77-33 du 4 janvier 1977 portant statut particulier du corps des professeurs de l'enseignement maritime.)

A la date du 1er janvier 1976, les professeurs de l'enseignement maritime sont reclassés conformément au tableau ci-après :

SITUATION ANCIENNE

SITUATION NOUVELLE

Grades et échelons

Ancienneté de grade et de service

Grades et échelons

Ancienneté à l'échelon

Professeur général de 1re classe

 

Professeur général de 1re classe

 

2e échelon

Après 2 ans de grade ou après 30 ans de service

2e échelon

Ancienneté à l'échelon conservée

1er échelon

Avant 2 ans de grade

1er échelon

Ancienneté à l'échelon conservée

Professeur général de 2e classe

 

Professeur général de 2e classe

 

Echelon unique

 

Echelon unique

Ancienneté à l'échelon conservée

Professeur en chef de 1re classe

 

Professeur en chef de 1re classe

 

6e échelon

Après 10 ans de grade ou après 4 ans de grade et 32 ans de service

Echelon exceptionnel

Ancienneté à l'échelon conservée

5e échelon

Après 8 ans de grade

2e échelon

Egale à l'ancienneté de grade diminuée de 6 ans et réduite de moitié

5e échelon

Après 3 ans de grade et 29 ans de service

2e échelon

Egale à l'ancienneté de service diminuée de 27 ans et réduite de moitié

4e échelon

Après 6 ans de grade

2e échelon

Egale à l'ancienneté de grade diminuée de 6 ans et réduite de moitié

4e échelon

Après 27 ans de service

2e échelon

Egale à l'ancienneté de service diminuée de 27 ans et réduite de moitié dans la limite de 1 an

3e échelon

Après 4 ans de grade

1er échelon

Egale à l'ancienneté de grade réduite de moitié

3e échelon

Après 25 ans de service

1er échelon

Egale à l'ancienneté de service diminuée de 21 ans et réduite de moitié

2e échelon

Après 3 ans de grade

1er échelon

Egale à l'ancienneté de grade diminuée de 2 ans

2e échelon

Après 23 ans de service

1er échelon

Egale à l'ancienneté de service diminuée de 21 ans et réduite de moitié

1er échelon

Avant 3 ans de grade

1er échelon

Egale à l'ancienneté de grade réduite des deux tiers

Professeur en chef de 2e classe

 

Professeur en chef de 2e classe

 

3e échelon

Après 5 ans de grade ou après 2 ans de grade et 23 ans de service

3e échelon

Ancienneté à l'échelon conservée

2e échelon

Après 3 ans de grade

2e échelon

Egale à l'ancienneté de grade diminuée de 3 ans

2e échelon

Après 21 ans de services

2e échelon

Egale à l'ancienneté de service diminuée de 21 ans

1er échelon

Avant 3 ans de grade

1er échelon

Egale à l'ancienneté de grade réduite du tiers

Professeur principal

 

Professeur principal

 

4e échelon

Après 9 ans de grade ou après 4 ans de grade et 21 ans de service

3e échelon

Ancienneté à l'échelon conservée

3e échelon

Après 6 ans de grade

2e échelon

Egale à l'ancienneté de grade diminuée de 6 ans et réduite du tiers

3e échelon

Après 18 ans de service

2e échelon

Egale à l'ancienneté de service diminuée de 18 ans et réduite du tiers

2e échelon

Après 3 ans de grade

1er échelon

Egale à l'ancienneté de grade réduite des deux tiers

2e échelon

Après 15 ans de service

1er échelon

Egale à l'ancienneté de service diminuée de 12 ans et réduite des deux tiers

1er échelon

Avant 3 ans de grade

1er échelon

Egale à l'ancienneté de grade réduite des deux tiers

Professeur de 1re classe

 

Professeur de 1re classe

 

5e échelon

Après 12 ans de grade ou après 26 ans de service ou après 6 ans de grade et 18 ans de service

4e échelon

Ancienneté à l'échelon conservée

4e échelon

Après 9 ans de grade

3e échelon

Egale à l'ancienneté de grade diminuée de 9 ans et réduite du tiers

4e échelon

Après 24 ans de service

3e échelon

Egale à l'ancienneté de service diminuée de 24 ans

4e échelon

Après 3 ans de grade et 15 ans de service

3e échelon

Egale à l'ancienneté de service diminuée de 15 ans et réduite du tiers

3e échelon

Après 6 ans de grade

2e échelon

Egale à l'ancienneté de grade diminuée de 6 ans et réduite du tiers

3e échelon

Après 12 ans de service

2e échelon

Egale à l'ancienneté de service diminuée de 12 ans et réduite du tiers

2e échelon

Après 3 ans de grade

1er échelon

Egale à l'ancienneté de grade réduite des deux tiers

2e échelon

Après 9 ans de service

1er échelon

Egale à l'ancienneté de service diminuée de 6 ans et réduite des deux tiers

1er échelon

Avant 3 ans de grade

1er échelon

Egale à l'ancienneté de grade réduite des deux tiers

Dans la situation ancienne, les anciennetés de grade et de service sont déterminées, s'il y a lieu, en tenant compte des bonifications dont les intéressés ont bénéficié à titre individuel.

L'ancienneté à l'échelon de reclassement est ramenée, s'il y a lieu, à la durée maximum fixée à l'article 16 pour l'échelon considéré.