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Article 16 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 77-33 du 4 janvier 1977 portant statut particulier du corps des professeurs de l'enseignement maritime.)

Article 16 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 77-33 du 4 janvier 1977 portant statut particulier du corps des professeurs de l'enseignement maritime.)


Les conditions d'accès aux échelons des grades du corps des professeurs de l'enseignement maritime sont déterminées conformément au tableau ci-après : (Tableau non reproduit).