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Article 9 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n°76-1003 du 5 novembre 1976 RELATIF AUX DISPOSITIONS STATUTAIRES APPLICABLES AUX INGENIEURS DU CADRE DE DIRECTION DU SERVICE DU MATERIEL DE L'ARMEE DE TERRE)

Article 9 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n°76-1003 du 5 novembre 1976 RELATIF AUX DISPOSITIONS STATUTAIRES APPLICABLES AUX INGENIEURS DU CADRE DE DIRECTION DU SERVICE DU MATERIEL DE L'ARMEE DE TERRE)


Les conditions d'accès aux échelons des grades du cadre de direction des ingénieurs du service du matériel de l'armée de terre sont déterminées conformément au tableau ci-après : [*non reproduit*].