Article 9 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 15 mars 1991 relatif à l'organisation de la scolarité des conservateurs stagiaires, élèves de l'Ecole nationale du patrimoine)
Article 9 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 15 mars 1991 relatif à l'organisation de la scolarité des conservateurs stagiaires, élèves de l'Ecole nationale du patrimoine)
Les notes prévues aux articles 7 et 8 sont affectées de coefficients qui se répartissent par moitié entre l'évaluation des stages et celle des enseignements.